Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : le-verbe-orthosonique.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier

Le Propriétaire est : Dominique Dubois

Le Créateur du site est : Arnaud Maséda

Mail: arnaudmaseda@gmail.com

Le Responsable de la publication est : Dominique Dubois

Contacter le responsable de la publication : arnaudmaseda@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Arnaud Maséda

Contacter le Webmaster : arnaudmaseda@gmail.com

L’hebergeur du site est : OVH 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Crédit : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales

Crédits photo : Pixabay

2. Propriété intellectuelle :

Le code source, le graphisme, les images, les photographies, les sons, les animations, les textes, ainsi que les informations et les contenus de ce site sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle de ce site web sont interdit sans autorisation expresse préalable et par écrit.

3. Liens hypertextes et cookies :

Le site le-verbe-orthosonique.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Dominique Dubois. Cependant, Dominique Dubois n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site le-verbe-orthosonique.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.